Un Don en Espèces

Un don en espèces à la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada est le type de don de bienfaisance le plus simple et le plus facile. Pour un don minimum de 25.00 $, vous recevrez un reçu pour fin d’impôt pour l’année durant laquelle le don a été fait.

Le don peut être destiné à:

1. Notre fonds en transit pour utilisation immédiate.
2. L’un de nos nombreux fonds de dotation permanents dont les prestations de revenu avantagent la communauté à présent et à l’avenir, y compris:
   1. Le Fonds de Dotation permanent général;
   2. Le Fonds de Dotation permanent du Conseil de l’Unité canadienne;,
   3. Le Fonds de Dotation permanent de Brigadier-général Duane Daly; et
   4. Un Fonds de Dotation permanent nommé personnellement.

Formulaire de Contribution

Un don par Legs

Un legs est un don à la Fondation dans votre testament. Le legs peut être sous la forme d’un montant spécifique d’argent ou un cadeau en nature, notamment des parts troquées publiquement ou de l’immobilier. Le legs peut spécifier un certain montant d’argent ou être une portion de votre succession.

Vous pouvez:

1. Choisir d’ajouter votre legs à l’un des fonds de dotation permanents existants dans la Fondation; ou
2. Si le montant de votre legs est de 10,000 $ ou plus, vous pouvez spécifier que votre legs soit utilisé pour établir un nouveau fonds de dotation en votre nom, ou
3. Le legs pourrait être ajouté à un fonds de dotation permanent que vous avez déjà établi.

De par leur nature, les legs sont révocables; il n’y a aucun crédit d’impôt immédiat. Néanmoins lorsque votre testament est homologué et que le legs est transmis à la Fondation, votre succession recevra un crédit d’impôt pour la valeur totale du legs. Cette action peut réduire considérablement la taxe qui doit être payée sur votre dernière déclaration de revenus. De plus toute portion non-utilisée de votre crédit d’impôt peut être reportée sur une année antérieure.

Cliquez le format PDF - la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada, connexion Langage codicille et Testament ci-dessous et imprimer copie du formulaire pour transmettre à votre avocat pour inclure un legs dans votre succession.
Assurez-vous d’aviser la Fondation par écrit de votre legs afin que l’on puisse vous remercier de façon appropriée.

Le Langage codicille et Testament de la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada

Un Don d’Assurance-vie

Un legs d’Assurance-vie à la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada peut s’avérer un cadeau considérable futur à notre communauté à un coût présent abordable pour vous, tout en vous permettant de profiter des prestations d’avantages fiscaux. Vous pouvez le faire en:

1. Effectuant un cadeau par l’entremise d’une police existante; ou
2. créant une nouvelle police.

• Vous pouvez faire don d’une prestation de décès d’une police existante en nommant la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada le bénéficiaire;
• Pour obtenir un avantage fiscal; cependant, vous devez aussi transférer la propriété de la police à la Fondation. Ceci vous donne droit à un reçu pour un don de la valeur de la police; et
• Lorsque vous vous faites la Fondation la propriétaire et la bénéficiaire de la police, vous recevrez aussi un reçu d’un don pour chaque paiement subséquent de la prime.

Un Don de Valeurs émises dans le public

Un don de valeurs émises dans le public est le transfert de la propriété de stocks ou d’obligations à la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada.

Il existe des avantages fiscaux considérables dans ce type de don.

• Si vos propres valeurs ont accru, 50 % du gain en capital de ces valeurs sont imposables l’année de la vente;
• Cependant, si vous faites don de ces valeurs en nature à la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada, le gain en entier est exempt d’impôt.

Le don peut aussi être destiné à:

1. Notre fond en transit pour utilisation communautaire immédiate;
2. À l’un de nos nombreux fonds de dotation permanents dont les revenus avantagent la communauté à présent et à l’avenir, y compris:
   1. Le fonds de dotation permanent général;
   2. Le fonds de dotation permanent du Conseil de l’Unité canadienne;
   3. Le fonds de dotation permanent de Brigadier-général R. Duane Daly; et
   4. Un fonds de dotation permanent nommé personnellement.

Un Don de Cadeaux en nature

Un don de cadeaux en nature, notamment immobilier, objets d’art, collections, etc., à la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada devrait être effectué après des discussions avec la Fondation. La valeur du don sera basée sur une évaluation par un évaluateur professionnel au moment lorsque le don est fait.

Il y a des avantages fiscaux considérables pour ce type de don.

• Si ces actifs ont accru en valeur durant votre possession, 50 % du gain en capital de ces valeurs sont imposable l’année de la vente.
• Cependant, si vous faites don de ces cadeaux en nature, à L« Fondation de Soutien de Rencontres du Canada, le gain en entier est exempt d’impôt.

Les dons peuvent être ciblés à:

1. Notre Fonds en transit pour utilisation communautaire immédiate.
   1. Le Fonds de Dotation permanent général
   2. Le Fonds de Dotation permanent du Conseil de l’Unité canadienne;
   3. Le Fonds de Dotation permanent de Brigadier-général R. Dune Daly; et
   4. Un fonds de Dotation permanent nommé personnellement.

Un don par une Fiducie de Bienfaisance résiduelle

Une Fiducie de Bienfaisance résiduelle est établie lorsque vous transférez irrévocablement des actifs tels qu’espèces, valeurs émises dans le public ou immobilier, à un administrateur, règle générale, une société de fiducie avec l’objectif éventuel que la propriété sera transférée à la Fondation.

Vous conservez le droit de recevoir tout revenu découlant de ces actifs pour le reste de votre vie ou pour une période de temps spécifiée.

À la fin de votre vie, ou la période de temps spécifiée le capital qui reste est versé à la Fondation.

Lorsque vous établissez une fiducie, vous recevez un reçu de bienfaisance pour la valeur du reste de l’intérêt dans la fiducie.

Un Don comme Cadeau d’un Droit résiduel

Vous pouvez désirer de faire don d’un actif à la Fondation mais the conserver l’utilisation de cet actif jusqu’à votre décès. Par exemple, vous pouvez désirer de faire don de votre propriété à la Fondation, mais désirez occuper cette dernière de votre vivant. Une résidence est un bon exemple. Vous pouvez désirer de faire don d’objets d’art ou une collection spéciale à la Fondation, mais désirez en jouir durant votre vie. Ce désir peut être organisé.

Vous recevrez un reçu aux fins de l’impôt pour le don, basé sur la valeur présente de l’intérêt futur ou résiduel que vous savez fait don à la Fondation.

La connexion du Testament et Langage Codicil est ci-dessous. Faites une impression d’une copie du formulaire à présenter à votre avocat pour conserver le legs dans votre succession.

Assurez-vous d’aviser la Fondation par écrit de votre legs afin que vous puissiez être remercié avantageusement.

Le Langage Codicil et deTestament de la Fondation de Soutien de Rencontres du Canada.